Mentions légales
Dernière mise à jour : 4 août 2026
Note interne à supprimer avant mise en ligne : chaque mention [[À COMPLÉTER]] ci-dessous doit être renseignée. Les articles 6-III de la LCEN et L.111-1 du Code de la consommation rendent ces informations obligatoires pour un site marchand.
1. Éditeur du site
Le site protocole7j.spider-leads.fr est édité par :
- Dénomination / raison sociale : [[À COMPLÉTER : raison sociale exacte — la mention « Muse IA Digital Factory » figure dans le PDF du guide, à confirmer]]
- Forme juridique : [[À COMPLÉTER : entrepreneur individuel / micro-entreprise / SASU / SARL…]]
- Capital social : [[À COMPLÉTER : montant en euros, ou « sans objet » pour un entrepreneur individuel]]
- Siège social / adresse : [[À COMPLÉTER : adresse postale complète]]
- SIREN / SIRET : [[À COMPLÉTER]]
- RCS : [[À COMPLÉTER : ville d'immatriculation et numéro, ou « sans objet »]]
- N° de TVA intracommunautaire : [[À COMPLÉTER : numéro, ou « non assujetti à la TVA — article 293 B du CGI »]]
- Responsable de la publication : [[À COMPLÉTER : nom et prénom]]
- Email de contact : support@spider-leads.fr
- Téléphone : [[À COMPLÉTER : numéro, ou retirer cette ligne si aucun accueil téléphonique n'est assuré]]
2. Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) situé en France :
- Hébergeur : [[À COMPLÉTER : raison sociale de l'hébergeur — OVH SAS si le VPS est bien chez OVHcloud]]
- Adresse : [[À COMPLÉTER : adresse du siège de l'hébergeur — pour OVH SAS : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France]]
- Téléphone : [[À COMPLÉTER : numéro de l'hébergeur — pour OVH : 1007]]
- Localisation des données : [[À COMPLÉTER : datacenter / pays d'hébergement]]
3. Objet du site
Le site présente et commercialise un contenu numérique d'accompagnement comportemental : le « Protocole 7 Jours », guide au format PDF vendu au prix de 1,99 € TTC, ainsi qu'un kit d'urgence gratuit envoyé par email.
Avertissement santé. Le Protocole 7 Jours est un ouvrage d'accompagnement comportemental, d'hygiène numérique et de développement personnel. Il ne constitue ni un diagnostic, ni un traitement, ni un avis médical, et ne se substitue pas à une prise en charge médicale ou psychologique personnalisée. En cas de souffrance importante, de détresse psychologique ou de pathologie avérée, consultez un professionnel de santé.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site et du guide (textes, mise en page, protocole, illustrations, marques et logos) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit.
L'achat du guide confère un droit d'usage strictement personnel et non exclusif. Toute reproduction, revente, mise à disposition publique, diffusion sur une plateforme de partage ou exploitation commerciale, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les ouvrages tiers cités (travaux de Roman Gelperin, Robert West et Jamie Brown, Delawarde, Caitlin Rother, entre autres) restent la propriété de leurs auteurs et éditeurs respectifs. Le guide en propose une synthèse et une mise en application, à des fins d'analyse et de courte citation.
5. Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers (notamment la page de paiement Stripe). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées et la disponibilité du site, sans pouvoir la garantir de façon absolue. Les résultats décrits dépendent de l'application effective du protocole par le lecteur et ne constituent pas une promesse de résultat.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. Les conditions de vente figurent dans les CGV.
Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur de mesure d'audience nécessitant un consentement. [[À COMPLÉTER : à réviser si un outil d'analytics, un pixel publicitaire ou un tag de conversion est ajouté au site]]
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.